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Recherche avançée


2018

RAA 2018
FICHIERS RAA LIBELLES 
   
Arrêté portant ouverture d'une cession et constitution du jury pour l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique - Saint-Barthélemy.
RAA-2018-02 Arrêté portant dérogation pour inhumation tardive
RAA-2018-03 Arrêté portant attribution d'une aide exceptionnelle au redémarrage de l'activité des entreprises sinistrées
RAA-2018-04 Arrêté portant attribution de l'aide du fonds d'extrême urgence pour les habitants de Saint-Martin victimes de l'ouragan IRMA à M WILLIE Pierre-Louis
RAA-2018-05 Arrêté portant attribution d'une aide exceptionnelle au redémarrage de l'activité des entreprises sinistrées
Arrêté d'agrément permettant d'exercer la profession d'armurier
RAA-2018-07 Décision portant attribution du solde d'une subvention à l'association Le Manteau pour favoriser l'accompagnement vers et dans le logement
RAA -2018-08 Arrêté portant attribution d'une aide exceptionnelle au redémarrage de l'activité des entreprises sinistrées
Arrêté préfectoral portant l'arrêt de l'activité de restauration commerciale de l'établissement "Les Bains"
Arrêté modifiant l'arrêté n°2015/123/PREF/SG/SRAG du 19/10/2015 portant renouvellement de la composition de la commission territoriale de vidéoprotection de Saint-Martin.
Arrêté modifiant l'arrêté n°2015/157/PREF/SG/SRAG du 15/12/2015 portant renouvellement de la composition de la commission territoriale de vidéoprotection de Saint-Barthélemy.
Arrêté portant agrémnt de l'AFPS978 pour la formation au secourisme.
Arrêté n°2018-08/DRFIP/PPRPlan de prévention des risques portant nomination de l'agent comptable de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Saint-Martin.
Arrêté abrogeant et remplaçant l'arrêté N° 2016/154/PREF/CAB du 14 novembre 2016 portant composition du Comité Opérationnel Territorial Anti Fraude (COTAF) des îles du Nord (Saint-Martin et Saint-Barthélemy).
RAA-2018-37 Arrêté portant dérogation pour inhumation tardive
Arrêté abrogeant l'arrêté 99-217 AD1/4 du 30 mars 1999 et portant renouvellement du comité consultatif de la réserve naturelle nationale terrestre et marine de Saint Martin
Arrêté conjoint du représentant de l'état dans les collectivités de Saint Barthélemy et de Saint Martin et du Président du conseil territorial de la collectivité de Saint Barthélemy relatif à la composition de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapée (CDAPH)
   
   
 
RAA 2018 DIVERS
FICHIERS RAA LIBELLES 
971-2018-01-02-003 Décision DRFIP du 02 janvier 2018 portant délégation de signature Trésorerie de Saint-Barthélémy- (2pages)
971-2018-03-09-001 Arrêté du 08 mars 2018 portant délégation de signature à Mme Anne LAUBIES, préfète déléguée auprès du représentant de l’État dans les collectivités de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin (5 pages)
   
   
   
   
   
   
   
   
   

ALERTE TRAVAUX

Couler du béton sur une toiture existante ou légère sans l’avis d’un spécialiste constitue un réel danger, notamment en cas de séisme .

application/pdf Cp-toit-béton-14-05-2018 240,56 kB | 18/05/2018
application/pdf Cp-concrete-roof-14-05-2018 255,73 kB | 18/05/2018

Education

Site internet de l’Éducation Nationale dans les îles du Nord:

Service de l’Éducation dans les Îles du Nord.

Lundi 28 mai 2018 : Journée de la commémoration de l’abolition de l’esclavage à Saint-Martin

Conformément à la circulaire du 4 mai 2018 du Comité National pour la Mémoire et l’Histoire de l’Esclavage et selon la loi n°2017-256 du 28 février 2017 de programmation relative à l’égalité réelle outre-mer, il est offert la possibilité de commémorer l’abolition de l’esclavage à Saint-Martin à la date du 28 mai.

En savoir +