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Divers

Arrêté portant délégation de signature à M. CHOPIN

Arrêté portant délégation de signature à M. CHOPIN :

Conseil economique social et culturel

Journal officiel de la République Française :

Arrêtés Préfectoraux :

Commission Territoriale d'Aménagement Commercial le 2 août 2013 à Saint-Barthélemy

La comission territoriale d'aménagement commercial se tiendra le 2 août 2013 à 10h30, en collectivité de Saint-Barthélemy. L'ordre du jour portera sur le transfert et l'agrandissement de l'ensemble commercial "Marché U" au lieu dit "Quartier Saint-Jean" à Saint-Barthélemy

La Commission Territoriale d'Aménagement Commercial du 14 janvier 2014

La Commission Territoriale d'Aménagement Commercial se réunira mardi 14 janvier 2014  à 9 heures, à la préfecture de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin.
L'ordre du jour portera sur : l'étude du projet d'aménagement commercial, sur la zone de Hope Estate, soumis par la Sté ESPERANC